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Les délibérations du conseil municipal

Archives procès-verbal

MARS 2022

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SÉANCE DU 28 MARS 2022

FÉVRIER 2022

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SÉANCE DU 28 FÉVRIER 2022

DECEMBRE 2021

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 13 DECEMBRE 2021

SEPTEMBRE 2021

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021

JUILLET 2021

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 5 JUILLET 2021

MAI 2021

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 15 MAI 2021

MARS 2021

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 27 MARS 2021

FEVRIER 2021

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 20 FEVRIER 2021

DECEMBRE 2020

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 14 DECEMBRE 2020

NOVEMBRE 2020

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2020

SEPTEMBRE 2020

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020

JUILLET 2020

PROCES-VERBAL DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 27 JUILLET 2020

JUILLET 2020

PROCES-VERBAL DE LA DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS - SEANCE DU 10 JUILLET 2020

JUIN 2020

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 15 JUIN 2020

MAI 2020

PROCES-VERBAL DE L'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 23 MAI 2020

FEVRIER 2020

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SÉANCE DU LUNDI 17 FEVRIER 2020

DECEMBRE 2019

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 16 DECEMBRE 2019

OCTOBRE 2019

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 14 OCTOBRE 2019

JUILLET 2019

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 08 JUILLET 2019

MAI 2019

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 06 MAI 2019

MARS 2019

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SEANCE DU LUNDI 25 MARS 2019

FEVRIER 2019

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SEANCE DU LUNDI 04 FEVRIER 2019

DECEMBRE 2018

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 17 DECEMBRE 2018

NOVEMBRE 2018

PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 12 NOVEMBRE 2018

SEPTEMBRE 2018

PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2018

JUILLET 2018

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 9 JUILLET 2018

MAI 2018

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 14 MAI 2018

MARS 2018

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 19 MARS 2018

FEVRIER 2018

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 5 FEVRIER 2018

DECEMBRE 2017

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 18 DECEMBRE 2017

NOVEMBRE 2017

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2017

SEPTEMBRE 2017

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2017

JUILLET 2017

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 3 JUILLET 2017

MAI 2017

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 15 MAI 2017

MARS 2017

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 20 MARS 2017

FEVRIER 2017

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 6 FEVRIER 2017

DECEMBRE 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 19 DECEMBRE 2016

NOVEMBRE 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 7 NOVEMBRE 2016

SEPTEMBRE 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 5 SEPTEMBRE 2016

JUILLET 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 11 JUILLET 2016

JUIN 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 13 JUIN 2016

MAI 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 9 MAI 2016

MARS 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016

FEVRIER 2016

PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 8 FEVRIER 2016
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