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Les délibérations du conseil municipal
Archives procès-verbal
MARS 2022
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SÉANCE DU 28 MARS 2022
PV_CM_2022.03.28_validé
(856,25 Ko)
FÉVRIER 2022
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SÉANCE DU 28 FÉVRIER 2022
PV_CM_2022.02.28_registre
(493,59 Ko)
DECEMBRE 2021
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 13 DECEMBRE 2021
PV_CM_2021.12.13_registre_validé
(1,07 Mo)
SEPTEMBRE 2021
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021
PV_CM_2021.09.20_registre_validé
(1,32 Mo)
JUILLET 2021
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 5 JUILLET 2021
PV_CM_2021.07.05_registre_validé
(587,68 Ko)
MAI 2021
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 15 MAI 2021
PV_CM_2021.05.15 registre_validé
(507,80 Ko)
MARS 2021
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 27 MARS 2021
PV_CM_2021.03.27 registre_validé
(640,49 Ko)
FEVRIER 2021
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 20 FEVRIER 2021
PV_CM_2021.02.20 registre_validé
(531,76 Ko)
DECEMBRE 2020
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 14 DECEMBRE 2020
PV_CM_2020.12.14 registre_validé
(959,87 Ko)
NOVEMBRE 2020
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2020
PV_CM_2020.11.16_registre_validé
(663,26 Ko)
SEPTEMBRE 2020
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020
PV_CM_2020.09.28_registre_validé
(547,03 Ko)
JUILLET 2020
PROCES-VERBAL DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 27 JUILLET 2020
PV_CM_2020.07.27_registre
(963,38 Ko)
JUILLET 2020
PROCES-VERBAL DE LA DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS - SEANCE DU 10 JUILLET 2020
PV registre sénatoriales_validé
(266,85 Ko)
JUIN 2020
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 15 JUIN 2020
PV_CM_2020.06.15_validé
(880,10 Ko)
MAI 2020
PROCES-VERBAL DE L'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 23 MAI 2020
PV_CM_2020.05.23
(590,10 Ko)
FEVRIER 2020
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SÉANCE DU LUNDI 17 FEVRIER 2020
PV_CM_2020.02.17_validé
(589,22 Ko)
DECEMBRE 2019
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 16 DECEMBRE 2019
PV_CM_2019.12.16_validé
(978,21 Ko)
OCTOBRE 2019
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU 14 OCTOBRE 2019
PV_CM_2019.10.14_validé
(1,11 Mo)
JUILLET 2019
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 08 JUILLET 2019
PV_CM_2019.07.08_validé
(1,19 Mo)
MAI 2019
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR - SEANCE DU LUNDI 06 MAI 2019
PV_CM_2019.05.06_validé
(890,46 Ko)
MARS 2019
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SEANCE DU LUNDI 25 MARS 2019
PV_CM_2019.03.25_validé
(1,07 Mo)
FEVRIER 2019
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SEANCE DU LUNDI 04 FEVRIER 2019
PV_CM_2019.02.04_validé
(579,74 Ko)
DECEMBRE 2018
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 17 DECEMBRE 2018
PV_CM_2018.12.17_validé
(1,33 Mo)
NOVEMBRE 2018
PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 12 NOVEMBRE 2018
PV_CM_2018.11.12_validé
(744,34 Ko)
SEPTEMBRE 2018
PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2018
PV_CM_2018.09.10_validé
(782,40 Ko)
JUILLET 2018
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 9 JUILLET 2018
PV_CM_2018.07.09_validé
(1,04 Mo)
MAI 2018
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 14 MAI 2018
PV_CM_2018.05.14_validé
(1 015,00 Ko)
MARS 2018
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 19 MARS 2018
PV_CM_2018.03.19_validé
(1,31 Mo)
FEVRIER 2018
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 5 FEVRIER 2018
PV_CM_2018.02.05_validé
(829,24 Ko)
DECEMBRE 2017
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 18 DECEMBRE 2017
PV_CM_2017.12.18_validé
(1,45 Mo)
NOVEMBRE 2017
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2017
PV_CM_2017.11.13_validé
(740,09 Ko)
SEPTEMBRE 2017
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2017
PV_CM_2017.09.11_validé
(1,16 Mo)
JUILLET 2017
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 3 JUILLET 2017
PV_CM_2017.07.03_validé
(1,24 Mo)
MAI 2017
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 15 MAI 2017
PV_CM_2017.05.15_validé
(789,78 Ko)
MARS 2017
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 20 MARS 2017
PV_CM_2017.03.20_validé
(952,03 Ko)
FEVRIER 2017
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 6 FEVRIER 2017
PV_CM_2017.02.06_validé
(1,45 Mo)
DECEMBRE 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 19 DECEMBRE 2016
PV_CM_2016.12.19_affichage
(1,29 Mo)
NOVEMBRE 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 7 NOVEMBRE 2016
PV_CM_2016.11.07
(500,17 Ko)
SEPTEMBRE 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 5 SEPTEMBRE 2016
PV_CM_2016.09.05_validé
(731,69 Ko)
JUILLET 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 11 JUILLET 2016
PV_CM_2016.07.11_validé
(536,32 Ko)
JUIN 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 13 JUIN 2016
PV_CM_2016.06.13
(571,16 Ko)
MAI 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 9 MAI 2016
PV_CM_2016.05.09
(671,44 Ko)
MARS 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2016
PV_CM_2016.03.21_validé
(885,50 Ko)
FEVRIER 2016
PROCÈS - VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HORBOURG-WIHR DE LA SÉANCE DU LUNDI 8 FEVRIER 2016
PV_CM_2016.02.08_validé
(1 018,44 Ko)
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